Article 1 :
Ce qui est autoris pour les hébergements web :
- Site non commerciaux et à but non lucratifs
- Site Perso (Blog, ...)
- Site à thème (Animaux, ...)
- Team jeu online
- Blog
- Forum


Article 2 :
Ce qui est interdit pour les hébergements web :
- Pornographique/Érotique ...
- Page contenant à la violence, au raciste, à la politique ...
- Utilisé comme redirection
- Proposant des services payant
- Utilisé comme espace de stockage + de 10 méga octets par fichiers (vidéo, logiciel, musique ...) (Sauf avec accord de l'administrateur!)
- Utilisé comme Spam
- Pub commercial (google adsense, comclick)
- Fichier supérieur à 10 Mo
- Warez, Fichier illégaux (mp3 divx,...)


Article 3 :
Je resterai poli & courtois envers l'équipe d'administration & autres membres.

Article 4 :
Je ne tiendrai pas l'équipe d'administration responsable en cas de dysfonctionnement de mon site, Teamspeak ou Shoutcast et/ou de défaillances matérielles ou logicielles.

Article 5 :
Bilou042-hosting ne donne aucunes garantie sur la durée dans dans le temps de ses services.

Articles 6 :
Je suis entièrement responsable du contenu de mon ftp, ou du contenu diffusé sur mon shoutcast : et reverserai une compensation financière à l'organisme des droits d'auteur de mon pays (sacem, sabam) si besoin.

Article 7 :
Je ne mettrai pas en danger les autres hébergés en introduisant des scripts/programmes non conformes sur mon ftp.

Article 8 :
Sur le teamspeak public je m'engage à ne pas diffusé de musique, crier, insulter d'autres utilisateurs.

Article 9 :
Je contacterai l'équipe technique via le forum support en cas de rupture de mon contrat d'hébergement et/ou de serveur Teamspeak et/ou de Shoutcast.

Article 10 :
Je ferai tout qe qui est possible pour promouvoir bilou042-hosting dès la livraison d'un service (lien de retour).

Article 11 :
Je ne tiendrai pas responsable Bilou042-Hosting en cas de perte de données et m'assurerai de faire des sauvegardes régulières de mon site.

Article 12 :
Enfin conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Article 13 :
Je certifie avoir pris connaissance des conditions d'utilisation citées ci-dessus et de les respecter, et j'y marque mon accord en m'inscivant au site bilou042-hosting.net/.eu

Article 14 :
L'équipe Bilou042-hosting se réserve le droit de fermer à tout moment sans donné de justification votre service.

Article 15 :
Je prendais aussi connaissance des chartes spécifique à chaques services.

Mentions légales
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi), et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant.

Les données récupérées par notre site ne sont en aucun cas revendues ou transmises à une quelconque entité.

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Vous gérez vous même le contenu des différents services. Si des propos raciste, homophobe, xénophobe, ... ou encore des propos inapproprié apparaissent dans le contenu des services que nous vous proposons, nous ne pourrons pas être tenu responsable des conséquences que ceux-ci peuvent avoir.

Si vous avez détecté ce genre de propos n'hésitez pas à nous contacter via la page prévue a cet effet. Des mesures seront prises le plus rapidement possible.





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